Mentions légales
Place de Marché ADN ARTISAN — Mise à jour le : 28 août 2026 – Version 7.1
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse adnartisan.fr (ci-après « le Site ») est édité et exploité par :
- Identité : Monsieur Gérald COMTE-CHOMEL, agissant sous le statut d’Entreprise Individuelle (EI).
- Enseigne & Nom commercial de la Place de Marché : ADN ARTISAN
- Dénomination de la structure légale : GEFRED
- Adresse du siège social : 20, rue des Bordes, 77154 VILLENEUVE-LES-BORDES, France
- Numéro d’immatriculation : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Melun sous le numéro SIREN 790 989 172 (Numéro SIRET : 790 989 172 00024).
- Code APE / NAF : 46.19B (Autres intermédiaires du commerce en produits divers)
- TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Franchise en base de TVA).
- E-mail de contact : gerald@gefred.fr
- Téléphone : +33 6 17 38 27 61
- Directeur de la publication : Gérald COMTE-CHOMEL
2. Hébergement du site
Le Site est hébergé par la société O2Switch :
- Forme juridique et adresse : SARL, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
- Téléphone de l’hébergeur : +33 4 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle et nature des services
L’ensemble de ce Site (textes, logos, chartes graphiques, photographies, arborescences) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont strictement réservés.
La plateforme ADN ARTISAN propose un service d’intermédiation commerciale (place de marché numérique) mettant en relation des consommateurs finaux avec des Artisans, Vignerons, Producteurs et Créateurs indépendants, ainsi que des offres de ventes directes éditées, produites et gérées en propre par l’exploitant du Site (GEFRED).
4. Assurance Professionnelle
L’entreprise « GEFRED » – COMTE-CHOMEL Gérald EI est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Exploitation pour ses activités d’épicerie fine, produits régionaux et Agent commercial / Vendeur à domicile indépendant.
Contrat souscrit sous le numéro 19570228 auprès de la MACIF (Entreprise régie par le Code des assurances, Siège social : 1 rue Jacques Vandier 79000 Niort).
